Entire home/apt
6 Guests
2 Bedrooms
3 Beds
$58
Per Night
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About this listing

With Airbnb, you can find unique accommodations in people's homes—from houses and apartments, to tree houses and igloos. The listing details below explain what you'll find in this space. If you have any questions, you can contact the host directly.
Environnement

Environnement


The Space
Bathrooms: 2
Bedrooms: 2
Beds: 3
Check In: 2:00 PM
Check Out: 12:00 PM (noon)
Room type: Entire home/apt

Amenities

Prices
Extra people: No Charge
Security Deposit: $230
Weekly discount: 0%
Cancellation: Moderate

Description

The Space

In the heart of the luxurious palm grove of Marrakech lays the apartment hotel o



In the heart of the luxurious palm grove of Marrakech lays the apartment hotel of 153 sq.m. Located in a real heavenly city with large lakes and rich vegetation. Under the ever gleaming snow of the Atlas, nearby the golf greens and the palm grove, everyone will enjoy an exceptional sports offer as well as all the shopping facilities and activities. This new apartment is completely air-conditioned; tastefully decorated and always cleaned by a maid. It boasts a private garden of 64 sq.m, a terrace of 11 sq.m. with an unobstructed view over the palm grove of Marrakech and one parking. The parental suite has a balcony and is equipped with a King size bed, large built in wardrobes-cupboards, a bathroom, a hand basin and toilets. There is a children/guest bedroom with 2 beds, built in wardrobes-cupboards, a shower, a washbasin and a WC. Double living room with Moroccan sitting room. Powder room for guests and large reception hall. Fully equipped kitchen: refrigerator with freezer, dishwasher, oven, hob, extractor, microwave, coffee maker and large dining table. Apartment conveniences: total air-conditioning (cold and warm), 2 satellite/HD television, maid (service included in the price). Condominium conveniences: 2 pools, janitor day and night, children room, baby room, fitness room, and weights room. Possibility to use the restaurant/café and mini market. Personalized excursions/trips with an experimented guide.

+ More

House Rules

Règlement Intérieur
PREAMBULE
Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser d'avance, les règles à respecter par tous les membres de
l'Assemblée Générale des copropriétaires invités pour la première fois le 26 Janvier 2013 à créer leur
Association Syndicale de la Résidence « PALACIO CONDOMINIUM HOTELS». Elles sont destinées à
sauvegarder l'harmonie de l'ensemble du complexe malgré les difficultés à surmonter ensemble, et à conserver
son caractère d'aménagement de haut niveau dans un environnement de qualité.
Dans un esprit associatif et grâce au dévouement des membres bénévoles mais élus du Bureau Syndical
constitué, chacun des copropriétaires doit pouvoir trouver dans la résidence les plaisirs sportifs, la détente, la
tranquillité ou l'agrément qu'il désirait y trouver en toute liberté, à condition de ne pas gêner les autres.
Les règles d'or de la résidence « PALACIO CONDOMINIUM HOTELS » demeurent donc résumées ainsi
: HYGIENE; PROPRETE; ESTHETIQUE; COURTOISIE; DETENTE;CAMARADERIE;
SPORTIVITE; PARTICIPATION; ESPRIT CLUB. Elles doivent être partagées de tous !
TITRE I
VOIES DE CIRCULATION - ESPACES VERTS - PARTIES COMMUNES
ARTICLE 1
L'usage et la jouissance des parties à usages collectifs de la Résidence «PALACIO CONDOMINIUM HOTELS»
(voies de circulation, chemins piétonniers, espaces verts, parties communes) sont réservées aux seuls
copropriétaires ou à leurs "ayant droits" (à leur famille, leurs invités déclarés et leurs personnels préposés ainsi
qu'à leurs fournisseurs et entrepreneurs occasionnels).
ARTICLE 2
La circulation des piétons et de tous les véhicules, quoique s'effectuant sur des voies n'ayant pas fait l'objet d'un
transfert de propriété à la Commune rurale de Ouahat Sidi Brahim, est réglementée par les présentes et tous les
autres textes législatifs subséquents, présents et à venir.
Le respect des sens giratoires ou obligatoires s'impose à tous.
Il est interdit de conduire sans permis à l'intérieur de la résidence. En cas d'accident de la circulation dans
l'enceinte de la résidence, il sera réglé à l'amiable dans le respect des lois et règlements en vigueur. A défaut
d'entente, le cas sera soumis au Bureau Syndical pour faciliter si possible un règlement équitable des parties.
ARTICLE 3
2
La gestion, l'entretien, la conservation et l'amélioration des voiries indivises liées à la Résidence, relèvent de la
seule association des copropriétaires.
Celle-ci pourra interdire ou limiter, sur tout ou partie des voies, la circulation et le stationnement selon les règles
qui paraîtront convenir au mieux à la bonne desserte, à la sécurité et à la tranquillité de la résidence.
Cependant, la réglementation établie tient compte de l'accès libre à accorder aux camions en cas de grands
travaux autorisés, aux véhicules de protection (incendies et urgences médicales), aux voitures de déménagement,
de police ou de gendarmerie.
ARTICLE 4
Tout dégât particulier causé à la voirie par le passage de véhicules lourds, engagera solidairement la
responsabilité du transporteur et du copropriétaire du lot destinataire.
ARTICLE 5
L'usage de véhicules (automobiles et cycles à moteur non munis de silencieux réglementaires), est interdit à
l'intérieur de la résidence.
L'usage de tout avertisseur sonore est prohibé de jour comme de nuit, dans le périmètre de la résidence.
En raison du bruit occasionné part l'utilisation des quads, leur usage ludique est également interdit dans le
périmètre et aux abords de la résidence.
ARTICLE 6
La vitesse autorisée sur l'ensemble des voies est limitée à 10 km/h pour les automobiles de tourisme, les
motocycles, les camions et les véhicules utilitaires.
ARTICLE 7
Les copropriétaires ou leurs ayants droit, possédant des emplacements de stationnement privés ne peuvent
stationner leurs véhicules que sur les dits emplacements et non à proximité de leurs lots en bordure d'une voie.
Concernant les parkings extérieurs, les copropriétaires doivent veiller à stationner convenablement leur véhicule
afin d'éviter tout débordement de nature à gêner le copropriétaire mitoyen. Tout véhicule mal stationné au sein
de la résidence mais aussi à l'entrée, sera signalé au secrétariat et des rappels à l'ordre avant sanction seront
effectués à l'encontre du copropriétaire concerné.
Le stationnement permanent de caravanes, camping-cars, remorques, sur les voies et parking de la résidence
«PALACIO CONDOMINIUM HOTELS» est prohibé.
Seuls les véhicules disposant d'un macaron précisant le numéro du parking sont autorisés à entrer dans l'enceinte
de la résidence. Les invités devront garer leur véhicule exclusivement aux emplacements communs de parkings
prévus à cet effet et situés à l'extérieur de la résidence.
Il est précisé que les emplacements individuels de parking ne pourront en aucun cas être vendus à des tierces
personnes étrangères à la copropriété de la résidence PALACIO CONDOMINIUM HOTELS.
En conséquence, toute vente et /ou cession, effectuée au profit d'une personne n'ayant pas la qualité de
copropriétaire de la résidence est nulle et non avenue, conformément au présent règlement de copropriété établi
pour la résidence.
3
ARTICLE 8
Au niveau des espaces verts, il est strictement interdit de:
- Circuler avec des engins motorisés ;
- Marcher ou piétiner les plantes ;
- Jouer au ballon, cueillir les fleurs, casser des branches ;
- Abattre des arbres ou y graver des inscriptions ;
- Prélever de la terre végétale.
ARTICLE 9
Sous aucun prétexte il ne pourra être effectué un dépôt de matériaux, marchandises, détritus, meubles usagés ou
objets quelconques, sur les voies de circulation et/ou espaces verts ainsi que sur les espaces non construits.
Cependant, il est ici précisé que pendant la durée de travaux de finition des parties communes et/ou en cas de
nécessité dûment constatée par le Directeur, des matériaux pourront être déposés sur l'aire réservée à cet effet
après accord du Bureau de l'Association et sous réserve de laisser tout passage piéton nécessaire.
En outre, l'utilisation des locaux et espaces (destinés initialement aux poubelles ou tout autre service) est
strictement interdite ; par conséquent il n'y à pas lieu d'y entreposer des effets personnels (vélos ou autres effets
usagés qui feront l'objet d'un enlèvement systématique).
TITRE II
SERVITUDES DE TRAVAUX ET D'ASPECT EXTERIEUR - OBLIGATIONS - ENTRETIEN
Il est rappelé que ces servitudes sont des obligations prévues par le règlement de copropriété, et qu'elles
s'imposent à tous dans l'intérêt de la copropriété et de la valeur même des appartements achetés.
ARTICLE 10
Le Bureau Syndical émanant de l'Assemblée général, ayant pour objet aux termes de l'article 2 de ses statuts,
« le contrôle de l'application des règlements en vigueur » dans le cadre de la mission de gestion dont il est investi
(y compris la réglementation édictée par le promoteur), celui-ci devra être informé par les copropriétaires de tout
projet de travaux nécessitant un permis de construire ou comportant une modification d'aspect ou de structure
des bâtiments, 30 jours minimum avant le début éventuels des travaux.
Celui-ci aura alors 30 jours pour formuler ses observations sur le respect du cahier des charges et afin d'autoriser
ou non les dits travaux.
ARTICLE 11
Pour préserver le calme dans l'ensemble de la résidence et respecter le repos de ceux qui y prennent leurs
vacances en été, les travaux bruyants de construction ou d'aménagements doivent impérativement s'arrêter le
1er Juin pour ne recommencer que le 1er septembre.
Durant cette période, il ne peut être entrepris aucun travail bruyant et la circulation de camions ou d'engins
lourds y sera formellement prohibée.
ARTICLE 12
En cas de manquement à ces obligations, le Bureau syndical fera constater les faits par huissier et demandera à
ce que cesse l'infraction par lettre recommandée avec accusé de réception (le tout aux frais du copropriétaire
concerné).
A défaut de satisfaction, le Bureau Syndical prend souverainement les mesures nécessaires et mandate son
Directeur pour recouvrer auprès du contrevenant les frais avancés.
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ARTICLE 13 : CLOTURES
Il ne sera élevé aucune clôture en dur (maçonnerie, bois, vitrage ou grillage), sur les limites d'une propriété : le
syndic pouvant alors aux frais du contrevenant directement et sans autorisation ni formalité préalable, procéder à
la destruction de toute clôture édifiée en dépit de la présente clause.
Il reste possible de planter sur les limites parcellaires, de simples haies végétales privées. Celles-ci ne devront
jamais dépasser 60cm de hauteur et devront être soignées et taillées aux frais du propriétaire (service + payant).
ARTICLE 14 : FAÇADES - HARMONIE EXTÉRIEURE
· Il ne peut être installé, sur les façades des bâtiments et dans un quelconque emplacement de l'intérieur,
quoi que ce soit susceptible de nuire aux aspects extérieurs ou à la sécurité et à la tranquillité des
habitants de la résidence PALACIO CONDOMINIUM HOTELS.
· Aucune fixation murale ou ouvrage de quelque nature que ce soit, ne pourra être envisagé ou réalisé à
l'extérieur des appartements s'il modifie l'aspect du bâtiment, défini dans le règlement de copropriété ou
dans le dossier de demande d'autorisation de construire.
En conséquence, tout nouvel appareil de climatisation ne peut en aucun cas être fixé sur une façade, mais doit
respecter l'emplacement prévu à l'origine du bâtiment.
· Toute installation d'enseigne, d'affiche, de publicité (notamment par écriteaux), de lanterne
ou de calicot est prohibée. Les graffitis sont également passibles de réfection aux frais des
fautifs identifiés.
· S'il est interdit de couvrir les pergolas dans les terrasses, ou de clôturer avec des fenêtres vitrées les
porches et les balcons…, néanmoins un modèle de rideaux verticaux de couleurs ivoire
a été installé dans la résidence : les copropriétaires sont tenus de respecter ce prototype. Les
coordonnées de l'entreprise sont disponibles au bureau d'accueil de la résidence.
· Les copropriétaires sont tenus de maintenir leurs parcelles en parfait état de propreté.
· Le nettoyage des appartements et terrasses à grande eau est strictement interdit pour maintenir la
propreté des façades, mais aussi pour éviter les désagréments causés par leschutes d'eau
et les infiltrations provenant des appartements du dessus. En conséquence les copropriétaires ainsi
que leur personnel de maison (tenus informés), doivent s'interdire d'éclabousser les façades en
récupérant leurs eaux usées.
ARTICLE 15 : ETENDAGE DU LINGE
Pour conserver l'esthétique des bâtiments, il est interdit d'étendre du linge sur toutes les parties à usage collectif
ou visibles par la collectivité ; notamment sur les voies d'accès, espaces verts, fenêtres, balcons etc...(cette
énumération n'étant pas limitative). Ils devront prévoir des aires d'étendage masquées ou utiliser des sèche-linge.
ARTICLE 16
Les copropriétaires ne pourront apporter aucune modification aux différents réseaux installés dans la résidence ;
notamment réseau de téléphone, réseau d'arrosage, réseau de télédistribution et réseau de télésurveillance.
ARTICLE 17 : ANIMAUX DOMESTIQUES OU AUTRES
Les animaux sont totalement interdits dans les parties communes de la résidence. Les chiens doivent être tenus
en laisse et à l'extérieur de la résidence, car aucune déjection animale n'est admise aux abords immédiats de la
résidence. En aucun cas les chiens et chats ne doivent errer dans les parties communes.
Les propriétaires d'« animaux de compagnie », dont la détention est compatible avec la vie en appartement,
doivent veiller à ne pas troubler la copropriété (aboiement, odeurs…). Sont par contre exclus, les animaux
sauvages ou dangereux dont la taille ou la force les prédestinent à la vie en espace ouvert ou à la défense.
Les chiens doivent obligatoirement être vaccinés et assurés.
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Les animaux même domestique, de nature bruyante, criarde, désagréable, malodorante, nuisible ou d'attitude
féroce (voire menaçante) sont interdits, étant entendu que toute dégradation ou incident causé par eux resteront à
la charge et de la pleine responsabilité de leur propriétaire.
Il ne doit pas être déposé de nourriture pour les animaux errant, ni pour les pigeons dégradant les murs.
ARTICLE 18
Le ramassage des ordures ménagères est effectué qu'une fois par jour. Les copropriétaires doivent donc déposer
leurs ordures exclusivement dans les containers prévus à cet effet et s'obligent à équiper leurs habitations du
matériel approprié au mode de ramassage et de traitement des ordures que la Société prestataire préconisera en
accord avec le syndic. Il est donc interdit de déposer des ordures dans les allées ou en dehors des bacs.
ARTICLE 19 : BASSINS ET JARDINS PRIVATIFS
Les bassins et jardins privatifs sont sous l'entière responsabilité de leurs propriétaires. L'association n'est
nullement responsable de leur entretien. Les propriétaires dont les lots privatifs sont dotés de piscine et/ou de
jardins privatifs sont amenés à souscrire au « service + » proposé par le Bureau Syndical, selon la tarification très
encourageante arrêtée (afin en particulier de ne pas laisser des piscines privatives à l'abandon).
TITRE III
INVITATION - RESPECT D'AUTRUI
ARTICLE 20
Tous les copropriétaires jouissent du droit d'invitation. Les invitations sont délivrées aux heures d'ouverture du
secrétariat sur présentation des pièces d'identité et des invités.
L'accès à la piscine, pour les invités des copropriétaires, ne peut en aucun cas dépasser quatre personnes et est
conditionné par une invitation obtenue à l'accueil (sous le contrôle de l'association).
Les invités ne sont admis à la piscine qu'accompagnés du copropriétaire qui les invite : celui-ci restant
moralement responsables de ses invités. Le droit à l'invitation leur sera retiré s'ils introduisent des personnes se
révélant indésirables et ne respectant pas le présent règlement.
En conséquence, toute personne non connue de l'accueil et entrant dans la résidence ou se trouvant dans son
enceinte, peut être amenée à justifier sa présence.
ARTICLE 21
Nul n'est autorisé à pique-niquer dans l'enceinte de la résidence, ni à consommer des boissons hors des
installations prévues à cet effet (cafétéria).
ARTICLE 22
Le respect de la propriété commune (installations diverses, bâtiments, équipements) est une règle évidente dont
la non observation met en cause, le cas échéant, la responsabilité des membres de l'association présents
susceptibles d'intervenir, tant pour eux-mêmes que pour leurs enfants ou leurs invités.
ARTICLE 23 : OUVERTURE DE LA PISCINE
· En haute saison : durant les mois de Juin à Septembre du Lundi au Dimanche de 8h à 20h.
· En basse saison du vendredi au dimanche de 10h à 17h.
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· La baignade nocturne est interdite sauf le samedi soir en haute saison et en présence d'un Maître
nageur ou du responsable de la sécurité désigné par le Bureau Syndical et sous le contrôle du Directeur.
· Le port du maillot de bain est obligatoire (short & bermudas de ville sont interdits par hygiène).
· La douche est indispensable avant toute baignade dans les bassins.
· Les terrasses ou plages bordant la piscine et ses relax, sont réservés aux adultes.
· Que ce soit sur la terrasse ou sur la plage bordant la piscine, les matelas des relax ne doivent pas être
déplacés, ni réservés à l'avance.
· Nul ne doit s'en servir sans serviette de bain avec son maillot mouillé ou en chaussures.
· Les mamans sont priées de ne pas y installer les bébés qui risquent d'y laisser des « souvenirs ». En
outre pour des raisons de sécurité et/ou de responsabilité civile, l'accès à la piscine des enfants en
bas âges ou ne sachant pas nager, relève de l'entière responsabilité des parents.
ARTICLE 24
Un comportement décent est indispensable à tout moment et en tout lieu au sein de la résidence. Nul ne doit se
déshabiller ou se changer hors des cabines ou des vestiaires.
ARTICLE 25
Les personnes atteintes d'affections contagieuses devront s'interdire l'entrée à la piscine.
Toute personne qui contreviendrait à ces prescriptions ou qui n'offrirait pas les garanties d'hygiène et de propreté
désirées, pourra être invitée à rentrer chez elle.
ARTICLE 26
Une tenue décente est recommandée au restaurant et dans les espaces de loisirs ou de sport en général. En aucun
cas, l'entrée n'y est admise en maillot de bain (particulièrement s'il est mouillé) ou pieds nus.
ARTICLE 27
Dans l'enceinte de la Résidence il est recommandé aux copropriétaires de veiller scrupuleusement à ce que leurs
employés de maison (notamment les gouvernantes et/ou les nurses), soient correctement vêtus et avertis qu'un
comportement discret et irréprochable est exigé.
ARTICLE 28
En toute situation, les copropriétaires ou leurs invités sont tenus d'avoir une attitude courtoise et respectueuse
vis à vis des autres membres, ainsi que des personnels de service employés par l'association. Toute plainte ou
recommandation (concernant plus particulièrement les employés), doit être communiquée directement au
Directeur responsable ou son adjointe, salariés du Bureau Syndical.
ARTICLE 29 : NOS INTERDITS MUTUELS POUR LE BIEN DE TOUS
· Marcher, chaussures aux pieds, au bord des bassins de la piscine centrale.
· Mettre à l'eau des bateaux ou matelas pneumatiques.
· Pousser ou jeter quelqu'un à l'eau depuis le bord des bassins (des plongeoirs ou du toboggan s'il y a lieu)
· Jeter des mégots de cigarettes, papiers ou autres objets, en dehors des poubelles prévues à cet effet.
· Consommer des boissons, aliments ou autres nourritures aux abords des piscines.
· Pratiquer un sport quelconque sur la chaussée, les allées, les passages et autres parties communes.
· Se servir de transistors, de GSM ou autres appareils sonores (sauf munis d'écouteurs) dans les espaces.
· Pratiquer quelque commerce que ce soit.
· Encombrer les espaces déjà restreints par des poussettes et landaus (au restaurant, dans les espaces de
loisirs, sur la plage bordant la piscine et sur les terrasses).
· Pratiquer les sports à roulettes sur les terre-pleins et terrasses et les jeux de ballon sur les pelouses.
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ARTICLE 30
Les appels téléphoniques via le secrétariat sont réservés à des cas d'urgences (éviter d'importuner le personnel
par des appels intempestifs).
TITRE IV
ENFANTS - SECURITE – RESPONSABILITE PARENTALE
ARTICLE 31
Il incombe aux parents de veiller â ce que leurs enfants, restant sous leur entière responsabilité tout en tirant le
meilleur profit de la vie au soleil et au grand air, ne compromettent pas la détente et l'agrément auxquels ont
également droit les adultes. Il est interdit de laisser les enfants s'amuser dans les parties communes de la
Résidence, en saccageant trop souvent pelouses, arbres, murs, jardins, ascenseurs, armoires ou boitiers
électriques. Les dégradations identifiées seront facturées aux familles concernées.
TITRE V
DISPOSITIONS PARTICULIERES
ARTICLE 32
Les règles concernant le fonctionnement pouvant devenir couteux du fitness, du tennis et des terrains omnisport
sont à la disposition des copropriétaires au secrétariat de la résidence. Un règlement général concernant le
fonctionnement de chaque activité sera affiché à l'entrée des dites activités.
ARTICLE 33
C'est un des aspects de « l'Esprit Club » que de respecter les installations communes afin de les préserver pour le
bien de tous : à cet égard en cas de défaillance d'un membre, d'un invité ou d'un de leurs enfants, il appartiendra
à tout autre membre (de façon courtoise) ou prioritairement aux responsables désignés par le conseil syndical, de
rappeler à l'ordre les contrevenants aux règles établies.
Si la mauvaise foi d'une des parties envenime la cause, une note écrite relatant les faits pourra être déposée au
bureau à l'intention du Directeur, ou sous pli fermé à l'adresse du Président du Conseil Syndical, ou plus
simplement encore sur le cahier des réclamations (ou suggestions) mis à votre disposition au secrétariat.
En cas de manquement à l'esprit des présentes règles, malgré divers avertissements, l'intervention de la
commission de discipline permettra au Bureau Syndical de prononcer des sanctions ou d'exercer des recours à la
charge du copropriétaire concerné (selon la gravité des faits).
ARTICLE 34
La conciergerie ne peut être tenue responsable que des valeurs ou objets déposés à l'accueil de la résidence.
ARTICLE 35
L'association est dans l'obligation de contracter une assurance pour garantir sa responsabilité civile en cas
d'accidents corporels pouvant survenir dans les parties communes et concernant l'un de ses membres.
Le contrat d'assurance devra impérativement être affiché dans les locaux du secrétariat pour permettre aux
copropriétaires d'en prendre connaissance ainsi que de l'ensemble de ses dispositions ou garanties.
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Il est rappelé que l'association ne pourrait être tenue responsable en cas d'accident du à de l'imprudence, à
l'inobservation du présent règlement intérieur, à la faute évidente de la victime ou au manque de surveillance
des enfants par leurs parents.
L'assurance de la copropriété n'aurait pas forcément à intervenir dans tous ces cas.
TITRE VI
DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE 36
Toutes, les parties communes de sol, tous les réseaux généraux jusqu'au point de raccordement avec chaque
bâtiment privatif, toutes les voies et parkings, tous les équipements collectifs, toutes les surfaces plantées
communes et d'une manière générale tout ce qui n'est pas compris dans un lot privatif est destiné à l'agrément ou
à la fonctionnalité de la résidence PALACIO CONDOMINIUM HOTELS, conservée et entretenue par
l'Association des copropriétaires.
Celle-ci supportera également tous les frais d'éclairage, assurera l'arrosage, l'enlèvement des ordures et des
boues des voies principales.
Tous les copropriétaires de parcelles situées dans la résidence PALACIO CONDOMINIUM
HOTELS participent à ces dépenses conformément au tableau de répartition des charges annexé au règlement de
copropriété.
ARTICLE 37
La responsabilité de l'association ne peut être invoquée en cas de problèmes et pannes techniques (plomberie,
électricité, appareils électroménagers) survenus dans les lots privatifs.
Toute réclamation liés aux gros oeuvres et aux finitions dans les lots privatifs (étanchéité, fissures, boiserie,
plâtre, aluminium, vitrage, sanitaire…) doivent être communiquée au promoteur sous lettre recommandée avec
accusé de réception.
ARTICLE 38
Les copropriétaires ne devront entreprendre aucun déboisement sur leurs lots. Ils devront par contre
obligatoirement faire effectuer le débroussaillage ainsi que l'abattage des arbres et branchages morts (compris
dans le service + proposé).
Ils doivent aussi veiller à ce que leurs arbres ou plantations ne puissent à aucun moment, venir occulter par leur
développement incontrôlé une vue dont bénéficiaient auparavant leurs voisins.
Les propriétaires dont les arbres ou plantations situés en lisière des voies communes viendraient à détériorer
l'assise ou le revêtement de ces voies, auront l'obligation d'en réparer les dommages.
ARTICLE 39
A la signature de l'acte de vente définitif, les copropriétaires doivent impérativement souscrire une assurance
habitation en responsabilité civile, couvrant notamment les dégâts des eaux et d'incendie.
ARTICLE 40 : GESTION LOCATIVE
9
Les copropriétaires pourront louer leur appartement en passant par la Direction de la copropriété ou de façon
indépendante, à la condition expresse que les locataires soient de bonne vie et moeurs et qu'ils respectent les
prescriptions du présent règlement.
Les propriétaires s'obligent en particulier à communiquer ce règlement intérieur à leurs locataires et ces derniers
devront s'engager par écrit auprès de la Direction avant toute installation, à son respect prévu dans le contrat de
bail, sous peine de résiliation de celui-ci sans aucune indemnité à la requête même du syndic.
En outre pour tout local loué en direct, le propriétaire devra dans les 24 heures suivant le compromis de location,
par courrier réceptionné par la Direction et en tout état de cause, avant l'entrée en jouissance du locataire dans
les lieux, prévenir de la location en précisant les noms des locataires ainsi que leur nombre.
A défaut, l'entrée dans l'immeuble pourrait être refusée au bénéficiaire par la Direction.
Les appartements ne devront pas être occupés par un plus grand nombre de personne que celui auquel ils sont
destinés (maximum 4 personnes).
Il est rappelé que la résidence est destinée exclusivement à l'habitation résidentielle. En conséquence toute
activité professionnelle à caractère commercial, artisanal ou administratif y est interdite. Il n'est pas autorisé non
plus d'y domicilier le siège d'une entreprise ou d'y installer bureaux ou ateliers même dans une partie restreinte
du domicile ou de ses dépendances.
ARTICLE 41 : DEMENAGEMENT- EMMENAGEMENT
Il est précisé que les dégâts faits aux murs des cages d'escaliers et des coursives par les déplacements et
installations de mobiliers, seront réparés aux frais de ceux qui les ont occasionnés.
En aucun cas, l'utilisation des ascenseurs n'est prévue pour les déménagements.
ARTICLE 43
Les copropriétaires ne pourront apporter aucune modification aux différents réseaux installés dans l'ensemble
immobilier. L'entretien de ces réseaux jusqu'aux branchements individuels, sera assuré par l'association dans la
mesure où cet entretien n'incombe pas à des sociétés concessionnaires.
ARTICLE 44
Toute action quelconque d'un copropriétaire, locataire ou occupant entraînant un percement accidentel de
canalisation engage la responsabilité de son auteur ainsi que pour toutes ses conséquences (dommages,
préjudices et réparations à sa charge).

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Safety Features
Safety Card

Availability
7 nights minimum stay
Piscine - jet d'eau

Piscine - jet d'eau

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